Toutefois, un
accord préalable peut se conclure entre les deux clubs intéressés. Il est donc
possible de conclure des rencontres le vendredi soir ou en semaine.
Dans tous les cas, il faut que l'équipe qui se déplace ait la possibilité
matérielle de se déplacer jusqu'au lieu de compétition et que le retour ne soit
pas trop tardif. En cas de désaccord, la commission tranchera.
La dernière
journée, toutes les rencontres doivent se dérouler le samedi.
Chaque
club, en fonction du nombre d’équipes adultes ou jeunes inscrites dans les
championnats de ligue, à l’exception des moins de 14 ans, devra évoluer
à domicile obligatoirement un certain nombre de fois le dimanche ; ces dimanches seront
applicables à l’équipe choisie par le club.
-
Une équipe 3 dimanches
dont 1 avant le 31 décembre
-
Deux équipes 6 dimanches
dont 3 avant le 31 décembre
-
Trois équipes 9 dimanches
dont 4 avant le 31 décembre
-
Quatre équipes 12 dimanches
dont 6 avant le 31 décembre
-
Cinq
équipes 15 dimanches
dont 7 avant le 31 décembre
-
Six
équipes 18 dimanches
dont 9 avant le 31 décembre
-
Sept
équipes 20 dimanches
dont 10 avant le 31 décembre
Une
pénalité financière de 100 euros par date manquante sera appliquée.
C.
Déplacements
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Il
appartient au club devant se déplacer de prendre toutes dispositions pour
rejoindre le lieu de la rencontre conformément à l’horaire fixé sur la
conclusion de rencontre, quelles que soient les conditions de voyage.
Tous les remboursements officiels de déplacement seront
effectués sur la même base que les péréquations : Voir tableau financier
saison EN COURS).
D. Licences
retour en haut
Pour participer à une
compétition, le joueur doit être licencié.
En cas d’absence de
présentation de licence, le joueur peut évoluer avec
présentation d’une pièce d’identité ; mentionner alors LNP (Licence Non
Présentée ) à la place du numéro de licence sur la feuille de match. Ceci entraînera les sanctions financières
prévues au règlement.
E. Équipements
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Les clubs doivent
obligatoirement disputer les compétitions sous les couleurs indiquées dans
gest’hand ; si les couleurs des clubs en présence sont les mêmes, le club
visiteur doit en changer. Sur terrain neutre, le club ayant effectué le plus
court déplacement doit changer de couleur. Si les arbitres déclarent ne pas
pouvoir officier en raison des couleurs de maillots le match sera à rejouer à la
charge exclusive du ou des club (s) fautif (s).
Chaque joueur des équipes
participant aux épreuves régionales doit avoir un numéro au dos (20 cm) et
devant (10 cm) distinct de ses partenaires. Obligation de le mentionner sur la
feuille de match.
Le capitaine de l’équipe doit
porter sur son maillot un signe distinctif (brassard). En cas de
disqualification ou d’expulsion, celui-ci doit désigner son remplaçant.
Chaque club doit fournir un
ballon réglementaire. En cas d’absence ou de présentation de ballons non
réglementaires par les deux clubs, le club recevant sera déclaré battu par
pénalité. Sur terrain neutre, le club ayant effectué le plus court déplacement
sera déclaré battu par pénalité.
L’arbitre désigne le ballon de
la rencontre.
F. Feuilles de matchs
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Les feuilles de matches sont
établies en trois exemplaires.
Au terme du match, l’arbitre,
après les opérations prévues par le règlement du code d’arbitrage, remet
l’original de la feuille de match au club recevant qui doit l’expédier,
IMPERATIVEMENT le premier jour ouvrable suivant la rencontre (tampon de la
poste faisant foi) à la ligue. Il devra l’affranchir au tarif rapide en fonction
du poids
En cas de non-envoi dans le
délai demandé, une amende est infligée au club responsable. (Voir tableau
financier).
Un exemplaire de couleur
(feuillets 2 et 3) est remis à chaque club qui doit pouvoir le fournir en cas de
contestation.
En cas de match non joué,
quelle qu’en soit la cause, le club présent doit faire parvenir une feuille de
match stipulant la raison du non-déroulement du match.
Les feuilles de matchs mal
remplies seront pénalisées d’une amende par rubrique manquante (numéro de
licence, date, signature, catégorie, n°
classement salle.... (Voir
tableau financier)
Lors de rencontres sur terrain
neutre, des précisions particulières seront données avec la conclusion relative
à la rencontre. Il en sera de même lors des tournois ou des finales de ligue.
Si, sous huitaine, après que le
club ait été prévenu par la ligue, l’original de la feuille de match n’est pas
arrivé au responsable de la ligue, ce club sera déclaré battu par pénalité et
une amende lui sera infligée. (Voir tableau financier).
Feuille de
match informatisée
Dès la saison 2010/2010, une
expérimentation de feuille de match informatisée sera proposée aux clubs
évoluant en Prénationale Féminine.
Dans cette situation, la
feuille de match sera remplie par les équipes en présence selon les modalités
définies dans un règlement particulier. après les formalités habituelles, la
feuille de match sera expédiée par le club recevant (par mail) au club visiteur,
à la ligue et le résultat du match sera automatiquement enregistré dans
Gest'hand (ce qui supprime l'obligation de le faire par ailleurs).
G. Remise de matches / Match arrêté
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Les dates de report programmées
au calendrier sont à prendre en compte comme dates officielles de rencontres
sportives. De ce fait, lorsque la ligue se trouve dans l'obligation de reporter
une journée de championnat, les rencontres se dérouleront comme elles étaient
prévues au calendrier et à la date imposée par la ligue. Cette date sera
prioritaire et décalera à une autre date les reports ponctuels éventuellement
prévus. Les clubs recevants enverront leur conclusion sans demander l'accord
préalable des clubs visiteurs, tout en respectant les créneaux horaires prévus
au règlement.
Les remises de matches seront
limitées. Quelques dérogations pourront être accordées par la commission
sportive. Quoi qu’il en soit, les matches non joués seront placés par la ligue
en priorité dans les dates réservées aux reports.
PROCEDURE : le club doit saisir
sa conclusion de match initiale ; il effectue ensuite une demande de report de
match dans gest’hand ; après accord du club adverse et de la structure, une
nouvelle conclusion est adressée par mail ; en cas de difficultés, consulter le
manuel en ligne en page d’accueil dans gest’hand.
En cas de match arrêté pour cas de force majeure et hors cas de discipline, la
commission pourra décider de faire rejouer la rencontre pour le temps restant à
courir, avec le score au moment de l’arrêt, le jeu reprenant par un jet
correspondant à la situation de jeu au moment de l’arrêt. Les frais du match
seront à la charge du club fautif, ainsi que les frais de déplacements de
l’équipe visiteuse.
Si une des 2 équipes ne veut pas rejouer la rencontre elle sera déclarée
perdante sur le score de 0/20 pour les matches qui se jouent en 2X30’ et 0/10
pour les autres matches mais marquera le point de la défaite.
H. Homologation des rencontres
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Application
règlement F.F.H.B.
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1. 1.
Les compétitions
régionales doivent obligatoirement se dérouler dans des salles
classées ayant un tracé minimum
de 38 x 18 m, comporter au moins une table pour le chronométreur, une chaise et
deux bancs, un panneau d’affichage avec un chronomètre mural. Les salles doivent
être ouvertes au moins une heure avant la rencontre et posséder un téléphone
pour les urgences.
2. Les clubs qui
reçoivent sont chargés de la police du terrain et sont tenus pour responsables
des désordres qui pourraient surgir à l’occasion de cette rencontre du fait de
l’attitude de leurs joueurs ou du public. Ils doivent prévoir, à l’intention des
officiels désignés par la ligue (délégués ou arbitres) un emplacement réservé et
surveillé à proximité de la salle afin que ceux-ci puissent y mettre à l’abri
leur voiture personnelle s’il y a lieu.
Dans le cas de manquement, les
dirigeants responsables sont passibles d’une sanction : de même, la suspension
des joueurs ou du terrain peut être prononcée.
Des peines sévères sont
infligées aux joueurs et dirigeants dont la conduite a été un sujet d’incidents
et de troubles à l’occasion de la rencontre et, notamment, pour toute attitude
inconvenante vis-à-vis du corps arbitral, des officiels et du public.
En cas de match arrêté de la
faute exclusive d’une équipe, la rencontre sera rejouée aux frais exclusifs de
cette équipe (déplacement, arbitrage, délégué. SI les deux équipes SONT
fautives, la rencontre sera rejouée aux frais des deux clubs (déplacement,
arbitrage, délégué) EN UN LIEU DETERMINE PAR LA COMMISSION SPORTIVE.
3.
3. La commission
sportive peut s’assurer du bon déroulement des compétitions. A cette fin, elle a
la possibilité de désigner, à son initiative ou à la demande d’un club, un
délégué officiel. Cet officiel assume toutes les responsabilités et prend toute
initiative pour assurer le bon déroulement de la rencontre concernée. Une place
lui est réservée à la table des officiels, lui permettant d’être en relation
avec les arbitres. Il rend compte à la commission sportive. Ce rapport pourra
être consulté au siège de la Ligue. Un club qui demande un délégué
officiel en supporte les frais : indemnité de séjour et indemnité de
déplacement : même taux kilométrique que l’arbitre (voir tableau financier).
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1.
Tout club déclarant forfait
général entre la date de clôture des engagements et le début du championnat
perd ses droits d’engagement.
2.
En cas d’un premier forfait
isolé, le club fautif sera pénalisé. Voir règlement financier.
3.
Dans toutes les catégories,
trois forfaits aboutissent au forfait général ; six pénalités aboutissent à la
mise hors championnat.
4.
Lorsqu’une équipe arrive en
retard mais que la rencontre a la possibilité matérielle de se dérouler (deux
collectifs présents et créneau horaire suffisant), la rencontre doit avoir lieu
et c’est la commission sportive qui décidera de la suite à donner après l’étude
des rapports des différentes parties et de l’arbitre.
5. Une équipe qui ne se déplace
pas au match retour, alors que son adversaire s'est déplacé à l'aller est
redevable du montant des frais de déplacement de son adversaire (base
péréquation)
Une équipe qui ne sédplace pas
au match aller devra se déplacer au match retour.
6.
Pénalité pour joueur non
qualifié
Lorsque le même joueur
participe à plusieurs journées de championnat sans être qualifié, le premier
match est perdu par pénalité. Les matches suivants sont perdus par pénalité avec
amende correspondant au premier forfait.
7. Multiparticipation
Lorsqu'un joueur participe à
plusieurs rencontres dans le même week-end (hors LNH et statuts particuliers) :
seule la première rencontre (chronologiquement parlant) sera homologuée. toutes
les autres seront déclarées perdues par pénalité.
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Les
clubs organisateurs doivent employer tous les moyens de propagande à leur
disposition : articles de presse, banderoles, affiches, etc. ...
Tous les clubs évoluant en
championnat régional doivent obligatoirement rentrer leurs résultats dans
gest’hand avant le dimanche à 19 heures. (voir toutefois l'article 6 concernant
la feuille de match informatisée).
Des sanctions financières sont
prévues dont le taux sera fixé par l’AG annuelle (voir tableau financier).
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En cas de fraude reconnue
par la commission compétente : se reporter au barème fédéral des sanctions.
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Il sera calculé une péréquation
pour les déplacements de toutes les équipes évoluant en ligue KM aller (une par
niveau de jeu) ; montant fixé pour la saison à : 1,5 € du KM.
retour en haut
Une
saison sportive ne se termine que par la tenue de l’Assemblée Générale. Jusqu'à
cette date, les clubs doivent donner priorité aux rencontres officielles par
rapport aux tournois et matches amicaux.
Toutes les dates comprises
entre le début et la fin de la saison sont susceptibles d’être utilisées par la
commission sportive comme dates de report.
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Se
reporter au
règlement particulier de la CMCD ???????
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L’accession et la relégation
des équipes de ligue sont régies par le tableau proposé
en début de saison.
Elles sont tributaires du
nombres de clubs relégués de N3M et N3F dans notre ligue.
Cas particuliers :
Lorsqu’une équipe classée 1ère
ne peut prétendre à l’accession, sa place pourra être proposée au second de sa
poule.
Pour la relégation, le comptage
des équipes reléguées se fera à partir du dernier club classé de la poule (y
compris les équipes mises hors championnat par la commission sportive.)
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16-1 : Deux équipes d’un même
club ne peuvent évoluer dans des divisions régionales consécutives
16-2 : En cas de relégation
d’une équipe, l’article 16-1sera appliqué
16-3 : La possibilité
d’accession d’une équipe est soumise à l’article 16-1
Des clubs pourront être
repêchés sur dossier.
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Respect des statuts et
règlements F.F.H.B.
La commission étudiera tous les
cas litigieux et particuliers
retour en haut
Conformément aux vœux de la
F.F.H.B., un protocole devra se dérouler AVANT et APRES le match : les
joueurs des deux camps se serrent la main et saluent les arbitres.
retour en haut
Les
arbitres sont désignés par la C.R.A. et indemnisés, dans toutes les catégories,
par les clubs recevant avant le début de la rencontre suivant une grille de
remboursement établie par la C.R.A. Une péréquation par poule sera établie par
la ligue en fin de saison.
retour en haut
Tous les matches sont régis par
le code d’arbitrage. Les cas non prévus au présent règlement sont réglés par la
ligue qui se réserve le droit, entre autre, d’apporter pour le cas de force
majeure, des modifications aux calendriers établis.
Nota : Les dirigeants se
reporteront, indépendamment du présent règlement, au règlement particulier de
chaque épreuve régionale et aux statuts et règlements de la F.F.H.B.
